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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM
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EXAGYNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

EXAGYNE
ECM, SAS

Numéro de dépôt :
3664075
Date de dépôt :
10/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2019
EXAGYNE de ECM

Présentation de la marque EXAGYNE

Déposée le 10 juillet 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EXAGYNE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ECM domicilié(e) 126 BD DE LA REPUBLIQUE - 16000 - ANGOULEME - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 856 198 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ECM domicilié(e) 126 BD DE LA REPUBLIQUE - 16000 - ANGOULEME - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXAGYNE est expirée depuis le 10 juillet 2019.

ECM a également déposé les autres marques suivantes : ELSA MAHR , Flashback80 , EXAGO


ECM, SAS - 126 BD DE LA REPUBLIQUE - 16000 - ANGOULEME - France - SIREN 437856198


ECM - 126 BD DE LA REPUBLIQUE - 16000 - ANGOULEME - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement sans modification - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-51

Inscription le 30 mars 2015 - Transmission totale de propriété n°645564 - Publication le 30 avr. 2015 au BOPI 2015-03-30

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.